J.O. Numéro 217 du 19 Septembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 11 septembre 2000 portant exclusion d'élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

NOR : ECOI0000433A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 11 septembre 2000, M. Aïdel (Nacime), M. Blanchard (Marc) et M. Harouët (Nicolas) sont exclus de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.